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Nous acceptons les paiements exclusivement en euro :

• Par carte bancaire, avec notre système de paiement sécurisé CyberMUT géré directement par notre partenaire bancaire Crédit Mutuel.

• Par chèque bancaire (France uniquement) à l'ordre de :

  Caveau des Etoigeots

 2 chemin des étoigeots

 25220 Roche Lez Beaupré - France

• Sur place, à notre magasin (adresse ci-dessous) par chèque, par carte bancaire ou en espèces. Pour les clients proche de Besançon, Suisse et autres lieux désirant faire l'enlèvement au magasin veuillez nous contacter par téléphone au 03 81 55 64 94.

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 la-cave-a-vins.com est gérée par la société : Caveau des Etoigeots (Le)

L'adresse du siège social : 2 Chemin des étoigeots 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE

Responsable caviste et représentant légal : GALVEZ Manuel

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Site internet : la-cave-a-vins.com

Téléphone / Fax : 03 81 55 64 94 

Numéro d'immatriculation RCS : R.C.S BESANCON 439 405 937 00020 APE 522J 

Numéro de T.V.A Intracommunautaire : FR 45 439 405 937 

Les photos présentées sur notre site la-cave-a-vins.com ne sont pas contractuelles.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.

La vente d'alcool est strictement interdite aux mineurs de moins de 16 ans.

La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant.   

Conditions générales de ventes : 

Le fait de passer commande à la-cave-a-vins.com implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente. 

Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement total du client. Les vins et autres produits mis en vente sur notre site la-cave-a-vins.com restent la propriété du – Caveau des Etoigeots –jusqu'au règlement intégral des factures, conformément aux termes de la loi n° 80 336 du 12 mai 1980, relative à la réserve de propriété. Cependant les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Il appartient donc au destinataire de vérifier le contenu du ou des colis au moment de la livraison et de formuler des réserves en cas d'avaries ou de manquants, sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français. Les informations contractuelles sont en français et les vins et marchandises mis en vente sur notre site internet la-cave-a-vins.com sont conformes à la législation française. Il appartient au client d’un autre pays que la France de vérifier auprès de ses autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage commander. La responsabilité de notre site la-cave-a-vins.com ainsi que celle de notre société Le Caveau des Etoigeots ne saurait être engagée en cas de non respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré. 

1. Modalités de commande et de règlement : 

Un mail de confirmation vous sera envoyé dès réception du règlement. L'ensemble de nos offres présentées sur notre site la-cave-a-vins.com sont livrable dans la limite des stocks disponibles.

Dans le cas de non disponibilité des articles commandés, le compte du client ne sera pas débité ou à défaut et selon sa convenance, bénéficiera d'un crédit d'achat ou d'un remboursement.  

Le paiement des vins et autres articles achetés auprès de la-cave-a-vins.com est payable en totalité à la commande. La préparation de la commande du client sera effectuée lorsque la-cave-a-vins.com aura encaissé le règlement et reçu tous les éléments nécessaires à la bonne exécution du contrat.

Les règlements s'effectuent exclusivement en euro :

·                                 par carte bancaire dont le paiement est entièrement sécurisé par notre banque partenaire le Crédit Mutuel Place du Jura 25290 Ornans. Toutes les données bancaire transitent directement avec le système sécurisé de notre banque : Cybermut Paiment. 

·                                 par chèque bancaire (France uniquement) à l'ordre du – Caveau des Etoigeots, 2 chemin des étoigeots 25220 Roche Lez Beaupré France.

·      Toutes nos offres s'entendent dans la limite des stocks disponibles sans engagement et  sauf vente entre-temps.

Il est impératif que le client nous indique son nom, son prénom, son adresse exacte de facturation, ses coordonnées téléphoniques, le ou les adresses précises de livraison ainsi que les coordonnées téléphoniques des destinataires. Les commandes ne seront pas préparées tant que toutes ces informations ne nous seront pas communiquées.

Si tout ou partie des adresses de livraison s'avèrent incorrectes obligeant la-cave-a-vins.com à retourner la commande dans notre caveau, l'acheteur en supportera les conséquences. La-cave-a-vins.com sera donc en droit, de facturer les coûts de gestions et de logistiques dus au retour des commandes.

2. Les Prix : 

Les prix sont indiqués en euro (€) toutes taxes comprises (TVA applicable, accises et toutes autres taxes applicables).

Les prix tiennent compte de la TVA et des droits français.

Les frais de livraison sont facturés en fonction : du pays de destination et de la quantité de bouteilles ou autres marchandises commandées. La-cave-a-vins.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment pour cause d'augmentation des prix des fournisseurs, des transporteurs, des emballages etc. Les vins et autres marchandises sont bien évidemment facturés au prix en vigueur sur notre site la-cave-a-vins.com lors de l'enregistrement de la commande. 

3. La Livraison : 

Nous mettons tout ce qui est en notre pouvoir pour raccourcir au mieux nos délais de livraison. Toutefois les éventuels retards de livraisons ne peuvent donner lieu à aucune pénalité, annulation de commande, ni indemnité que ce soit. 

Les vins commandés par 1, 2 ou 3 bouteilles sont expédiés par Colissimo (La Poste). Pour les quantités plus importantes les vins voyageront par transporteur routier spécialisé en vin et dans des cartons ou des caisses prévues à cet effet. Le Client pourra faire lui même l'enlèvement de la marchandise qu'il aura commandée au magasin – (CAVEAU DES ETOIGEOTS 2 Chemin des étoigeots 25220 Roche Lez Beaupré). 

4. Protection des Mineurs : 

Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente aux moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande et donc en cliquant sur la case "J accepte les Conditions d Utilisation", à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande. 

5. Satisfait ou remboursé : 

En application de l'article L. 121-16 du Code de la Consommation, le client a la possibilité de retourner à ses frais, à l'adresse de notre siège (voir ci dessus informations légales) les produits dans un délais de sept (7) jours à compter de la livraison, en bon état, dans son emballage d'origine et avec la facture originale. En échange le client bénéficiera selon son souhait, d'un avoir de la même valeur ou du remboursement.

Toute contestation ou litige relatif à une vente, à défaut d'accord amiable, est soumise à la compétence du Tribunal de Commerce de Besançon. La langue qui fait foi pour l'interprétation des présentes contestations est le français. 

6. Confidentialité : 

Conformément aux dispositions de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives. Vos informations recueillies par notre site ne seront communiquées à aucun autre organisme que notre banque en vue du règlement de votre commande.