Accueil arrow Paiement & CGV
powered_by.png, 1 kB
Paiement


Nous acceptons les paiements exclusivement en euro :

  • Par carte bancaire, avec notre système de paiement sécurisé CyberMUT géré directement par notre partenaire bancaire Crédit Mutuel.  Nouveau : Dorénavant les paiements de nos clients sont encaissés à l'envoi de leur commande et ceci est aussi valable pour un achat par carte bancaire via notre système de paiement sécurisé.

  • Par l'intermédiaire de Paypal en ayant au préalable ouvert un compte et dans l'onglet "paiement" du site internet de Paypal  https://www.paypal.com/fr/cgi-bin/webscr?cmd=_home-customer&nav=1 ) vous pourrez ainsi nous régler  la totalité de votre commande (frais de livraison compris) avec notre adresse : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

  • Par chèque bancaire (France uniquement) à l'ordre de :

  Caveau des Etoigeots

 2 chemin des étoigeots

 25220 Roche Lez Beaupré - France

  • Sur place, à notre magasin (adresse ci-dessous) par chèque, par carte bancaire ou en espèces. Pour les clients proche de Besançon, Suisse et autres lieux désirant faire l'enlèvement au magasin veuillez nous contacter par téléphone au 03 81 55 64 94.


 la-cave-a-vins.com est gérée par la société : Caveau des Etoigeots (Le)

L'adresse du siège social : 2 Chemin des étoigeots 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE

Responsable caviste et représentant légal : Manuel Galvez

Webmaster : Laetitia Bouchépillon

Email: Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Site internet : la-cave-a-vins.com

Téléphone / Fax : 03 81 55 64 94 

Numéro d'immatriculation RCS : R.C.S BESANCON 439 405 937 00020 APE 522J 

Numéro de T.V.A Intracommunautaire : FR 45 439 405 937 


Les photos présentées sur notre site la-cave-a-vins.com ne sont pas contractuelles.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.

La vente d'alcool est strictement interdite aux mineurs de moins de 18 ans.

La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant.

Conditions générales de ventes

Le fait de passer commande à la-cave-a-vins.com implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente. 

Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement total du client. Les vins et autres produits mis en vente sur notre site la-cave-a-vins.com restent la propriété du – Caveau des Etoigeots –jusqu'au règlement intégral des factures, conformément aux termes de la loi n° 80 336 du 12 mai 1980, relative à la réserve de propriété. Cependant les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Il appartient donc au destinataire de vérifier le contenu du ou des colis au moment de la livraison et de formuler des réserves en cas d'avaries ou de manquants, sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français. Les informations contractuelles sont en français et les vins et marchandises mis en vente sur notre site internet la-cave-a-vins.com sont conformes à la législation française. Il appartient au client d’un autre pays que la France de vérifier auprès de ses autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage commander. La responsabilité de notre site la-cave-a-vins.com ainsi que celle de notre société Le Caveau des Etoigeots ne saurait être engagée en cas de non respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré. 

1. Modalités de commande et de règlement

Un mail de confirmation vous sera envoyé dès réception du règlement. L'ensemble de nos offres présentées sur notre site la-cave-a-vins.com sont livrable dans la limite des stocks disponibles.

Dans le cas de non disponibilité des articles commandés, le compte du client ne sera pas débité ou à défaut et selon sa convenance, bénéficiera d'un crédit d'achat ou d'un remboursement. 

Le paiement des vins et autres articles achetés auprès de la-cave-a-vins.com est payable en totalité à la commande. La préparation de la commande du client sera effectuée lorsque la-cave-a-vins.com aura encaissé le règlement et reçu tous les éléments nécessaires à la bonne exécution du contrat.

Les règlements s'effectuent exclusivement en euro :

  • par carte bancaire dont le paiement est entièrement sécurisé par notre banque partenaire le Crédit Mutuel Place du Jura 25290 Ornans. Toutes les données bancaire transitent directement avec le système sécurisé de notre banque : Cybermut Paiment. Et par le nouveau sytème sécurisé 3 D secure qui met directement en relation la banque du client avec notre banque partenaire. Pour plus de renseignements sur le système 3D Secure veuillez cliquer sur le lien du Crédit Mutuel ci-joint : https://www.creditmutuel.fr/cmcee/fr/banques/particuliers/quotidien/regler-vos-depenses/3d-secure.html 

  • par chèque bancaire (France uniquement) à l'ordre du – Caveau des Etoigeots, 2 chemin des étoigeots 25220 Roche Lez Beaupré France.

  • par virement bancaire ou postal (nous contacter).

  • par l'intermédiaire de Paypal en envoyant la somme de votre commande à l'adresse Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

· Toutes nos offres s'entendent dans la limite des stocks disponibles sans engagement et  sauf vente entre-temps.

Il est impératif que le client nous indique son nom, son prénom, son adresse exacte de facturation, ses coordonnées téléphoniques, le ou les adresses précises de livraison ainsi que les coordonnées téléphoniques des destinataires. Les commandes ne seront pas préparées tant que toutes ces informations ne nous seront pas communiquées.

Si tout ou partie des adresses de livraison s'avèrent incorrectes obligeant la-cave-a-vins.com à retourner la commande dans notre caveau, l'acheteur en supportera les conséquences. La-cave-a-vins.com sera donc en droit, de facturer les coûts de gestions et de logistiques dus au retour des commandes.

2. Les Prix

Les prix sont indiqués en euro (€) toutes taxes comprises (TVA applicable, accises et toutes autres taxes applicables).

Les prix tiennent compte de la TVA et des droits français.

Les frais de livraison sont facturés en fonction : du pays de destination et de la quantité de bouteilles ou autres marchandises commandées. La-cave-a-vins.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment pour cause d'augmentation des prix des fournisseurs, des transporteurs, des emballages etc. Les vins et autres marchandises sont bien évidemment facturés au prix en vigueur sur notre site la-cave-a-vins.com lors de l'enregistrement de la commande. 

3. La Livraison

Les produits qui sont proposés à la vente sur notre site internet la-cave-a-vins.com sont livrables jusqu’à épuisement des stocks et dans un délais maximum de 30 jours ouvrés à partir de la passation de la commande. Les articles commandés sont livrés dans la plus part du temps entre 48H00 et 15 jours.

En cas de rupture de stock de nos fournisseurs les délais de réapprovisionnement peuvent être un peu plus long (produits d'importations...) et dans ce cas nous tenons informé immédiatement notre client et nous remboursons si le délais lui semble trop long. 

Les vins commandés par 1, 2 ou 3 bouteilles sont expédiés par Colissimo (La Poste). Pour les quantités plus importantes les vins voyageront par transporteur routier spécialisé en vin et dans des cartons ou des caisses prévues à cet effet. Le Client pourra faire lui même l'enlèvement de la marchandise qu'il aura commandée au magasin – (CAVEAU DES ETOIGEOTS 2 Chemin des étoigeots 25220 Roche Lez Beaupré). 

4. Protection des Mineurs

Vous vous engagez, en remplissant le bon de commande et donc en cliquant sur la case "J accepte les Conditions d Utilisation",  à avoir dix huit (18) ans révolus à la date de la commande (suite à de nouvelles législations qui vont être votées au Sénat, l'age légale pour l'achat de vin et d'alcool sur notre site internet est de 18 ans (le 10 mars 2009).

5. Satisfait ou remboursé

En application de l'article L. 121-16 du Code de la Consommation, le client a la possibilité de retourner à ses frais, à l'adresse de notre siège (voir ci dessus informations légales) les produits dans un délais de sept (7) jours à compter de la livraison, en bon état, dans son emballage d'origine et avec la facture originale. En échange le client bénéficiera selon son souhait, d'un avoir de la même valeur ou du remboursement.

Toute contestation ou litige relatif à une vente, à défaut d'accord amiable, est soumise à la compétence du Tribunal de Commerce de Besançon. La langue qui fait foi pour l'interprétation des présentes contestations est le français. 

6. Confidentialité

Conformément aux dispositions de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives. Vos informations recueillies par notre site ne seront communiquées à aucun autre organisme que notre banque en vue du règlement de votre commande. Un récépissé de déclaration de conformité à une norme simplifiée à été enregistrée auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1342840, déclarant donc une gestion de fichiers de clients et de prospects. Pour toute question relative aux traitements de vos données personnelles, ou pour exercer votre droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent : contactez nous par courriel à Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir   Vous pouvez également voir le site de la Commission nationale de l'informatique et des libertés - www.cnil.fr - pour tout détail complémentaire.


 
 
 
 
 
 
 
 
© 2010 La Cave à Vins
Joomla! is Free Software released under the GNU/GPL License.